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Assurance Transports

Toute marchandise acheminée d’un point à un autre court du fait même du transport et des opérations accessoires telles que les manutentions et les différent entreposages des risques particuliers (heurts, chute, mouille, vol, renversement). Dès lors, son assurance doit être envisagée et ce compte tenu des règles spécifiques aux modes de transport.


Facultés (marchandises) par voie maritime:

C’est le contrat couvrant la marchandise transportée par voie maritime et éventuellement par un transport terrestre, fluvial ou aérien accessoire au transport maritime.
Selon la spécificité de votre activité et vos besoins que nous pourrons déterminer ensemble, il existe plusieurs formes de contrat.

La police au voyage souscrite principalement par les commerçants effectuant des opérations ponctuelles d’import/ export et couvrant les facultés pour un et un seul voyage déterminé. Dès qu’une entreprise est amenée à assurer fréquemment des expéditions tant pour son propre compte que pour le compte de ses clients, la police d’abonnement est fortement conseillée et ce compte tenu de la simplicité de sa gestion, sa sécurité accrue, ses conditions de primes plus favorables et des avantages qu’elle confère, notamment l’octroi de la participation aux bénéfices si bien les conditions sont réunies. La police à éteindre appelée aussi police à alimenter est une autre forme d’assurance maritime couvrant plusieurs expéditions pour un montant déterminé, dans le cadre d’un marché. Ce type de police est contracté principalement par des industriels ayant décroché de grands marchés. Elle produit ses effets, sans interruption ni même résiliation, jusqu’à épuisement du montant total déclaré préalablement par l’assuré.


Marchandises transportées:
Le propriétaire ou le destinataire de la marchandise a tout intérêt à s'assurer directement en souscrivant une assurance dommage ou assurance ad valorem. En effet, il existe des cas d'exonération de responsabilité en faveur des transporteurs qui, dans la plupart des hypothèses, bénéficient légalement ou contractuellement de limitation de responsabilité. L’assurance des marchandises transportées par voie terrestre à l’intérieur du Maroc couvre la responsabilité civile du transporteur vis-à-vis des marchandises qui lui sont confiées (Responsabilité Civile Transporteur).

Deux types de contrats existent : annuel ou au voyage pour les expéditions occasionnelles. Ces contrats d'assurance couvrent les marchandises transportées contre tout dommage leur survenant, suite à un « accident caractérisé » du véhicule transporteur (heurt, renversement, chute, bris, incendie ou explosion du véhicule transporteur, écroulement de bâtiments ... Des extensions de garanties à l’instar du vol, frais de sauvetage suite à un accident caractérisé couvert et dommages causés aux marchandises lors des opérations de chargement et de déchargement peuvent être souscrites.

La police Tiers Chargeurs contractée particulièrement par les professionnels du transport qui de par leur activité se trouvent parfois amenés à assurer les marchandises qui leur sont confiés par leurs clients appelés ‘ Tiers Chargeurs’. c’est que la police tiers chargeurs est une assurance de Responsabilité. Ce qui veut dire que le propriétaire de la marchandise ne sera pas indemnisé si la responsabilité du transporteur n’est pas engagée.


Navigation de plaisance:

Couverture intégrale de votre responsabilité de chef de bord, en particulier pour les dommages occasionnés par le bateau.

Ce contrat garantit également votre responsabilité civile et dommages corporels pour toute personne embarquée, y compris quand elle pratique une activité nautique depuis le bateau (plongée, pêche sous-marine, ski nautique). Votre bateau et son équipement sont couverts y compris pendant son transport, son carénage ou son hivernage ainsi que les biens et effets personnels usuels embarqués par vos passagers.